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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PURIFICATION DES EAUX - CIPE
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AQUAPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUAPAC
COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PURIFICATION DES EAUX - CIPE, (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1681281
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2011

Présentation de la marque AQUAPAC

Déposée le 18 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PURIFICATION DES EAUX - CIPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PURIFICATION DES EAUX - CIPE domicilié(e) 62 rue Pasteur, 94800 VILLEJUIF (dossier no 2205909) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 098 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2205909) - France.

La marque AQUAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAPAC est expirée depuis le 18 juillet 2011.


COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PURIFICATION DES EAUX - CIPE, (Société à Responsabilité Limitée) - 62 rue Pasteur, 94800 VILLEJUIF (dossier no 2205909) - France - SIREN 382098002


NOVAMARK - (dossier no 2205909) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205909 - Publication au BOPI 2001-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 14 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°336970 - Publication au BOPI 2001-12-14

Inscription le 19 novembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°335045 - Publication au BOPI 2001-11-19

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.