Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jet Plus
COMPAGNIE INTERNATIONALE D'INVESTISSEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL société anonyme

Numéro de dépôt :
99793443
Date de dépôt :
17/05/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2009

Présentation de la marque Jet Plus

Déposée le 17 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE D'INVESTISSEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Jet Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE D'INVESTISSEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL domicilié(e) 50 rue Pottier, 78150 LE CHESNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 125 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque Jet Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jet Plus est expirée depuis le 17 mai 2009.

COMPAGNIE INTERNATIONALE D'INVESTISSEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL a également déposé les autres marques suivantes : C3IC


COMPAGNIE INTERNATIONALE D'INVESTISSEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL société anonyme - 50 rue Pottier, 78150 LE CHESNAY - France - SIREN 393125935


Cabinet PONCET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Errata - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines), pompes (partie de machines ou de moteurs), chaudières de machines, pulvérisateurs pour machines, dispositifs de refroidissement par aspersion de liquide, injecteurs pour moteurs, pistolets pour la peinture ; pulvérisateurs (machines), pulvérisateurs pour eaux d'égouts. Pulvérisateurs actionnés à la main, pulvérisateurs pour insecticides (outils). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels, logiciels de modélisation d'écoulement des fluides ; boîtiers électroniques de contrôle du fonctionnement d'un brûleur, transformateurs haute tension d'un brûleur, dispositifs d'allumage électrique ou électronique de brûleur, instruments de contrôle de chaudières, annihilateurs (extincteurs), appareils de contrôle de chaleur, détecteurs de fumée, appareils pour l'analyse des gaz, indicateurs de température, thermostats. Pulvérisateurs à usage médical, pulvérisateurs adaptables sur flacons à usage médical, flacons à usage médical. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; brûleurs, gicleurs pour brûleurs, réchauffeurs de fuel, ventilateurs de brûleur, alimentateurs de chaudières de chauffage, chaudières de chauffage, chaudières à bouilleur, chaudières à buanderie, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils de chauffage, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, installations de distribution d'air de brûleur, installations de distribution d'eau, pulvérisateurs pour humidification de l'air. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres, injecteurs pour moteurs de véhicules. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; instruments d'arrosage, arroseurs ; pulvérisateurs de parfums et autres pulvérisateurs à usage cosmétique, pulvérisateurs adaptables sur flacons non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux. Construction ; réparation ; services d'installation ; entretien et réparation d'installation de chauffage. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; exploitation de brevets ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; dessin industriel ; élaboration (conception) de logiciels ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche en mécanique des fluides.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.