Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels, SAS
Numéro de dépôt :
3813577
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2021
Présentation de la marque CielSans
Déposée le 10 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CielSans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels domicilié(e) 35 rue de la Gare - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 421 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGE domicilié(e) 10 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France.
La marque CielSans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Internationale d'Edition de Logiciels, SAS - 35 rue de la Gare - 75019 - PARIS - France - SIREN 339421455
SAGE - 10 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 19 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620705 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Ordinateurs ; micro-ordinateurs et leurs périphériques ; programmes d'ordinateurs ; Cédéroms ; progiciels ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Aide à la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertise comptable ; facturation ; établissement de déclarations fiscales ; paye ; préparation de feuilles de paye ; consultation pour les questions de personnel établissement de relevés de comptes ; établissement de statistiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de saisie et de traitement de données informatiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services de communication, de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique, audiovisuelle et par serveur vocal ; fourniture d'accès à des bases de données, à des services d'information et de communication en ligne ; fourniture d'accès et de connexions à un réseau de télécommunication (y compris réseau informatique) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication) ; transmission sécurisée d'information contenue dans des bases de données ; ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; consultation en matière de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques ; conseils techniques en matière de logiciels ; assistance technique à la détection des anomalies de logiciels et à la correction de ces anomalies ; assistance téléphonique, à savoir assistance à l'utilisation, la détection et la correction des anomalies de logiciels.
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