Marque expirée - Marque en non vigueur

CIEL COMPTA
COMPAGNIE INTERNATIONALE D'EDITION DE LOGICIELS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98746208
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2018

Présentation de la marque CIEL COMPTA

Déposée le 11 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INTERNATIONALE D'EDITION DE LOGICIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEL COMPTA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INTERNATIONALE D'EDITION DE LOGICIELS domicilié(e) 11 rue de Cambrai,75019 PARIS (dossier no 2376699) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 421 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2376699) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIEL COMPTA est expirée depuis le 11 août 2018.

COMPAGNIE INTERNATIONALE D'EDITION DE LOGICIELS a également déposé les autres marques suivantes : CIEL QUANTUM , CIEL BUSINESS MOBILE , CIEL EN DIRECT , CIEL E-BOUTIQUE , CIEL DEVIS FACTURES , Comptes Personnels , Pack Créateur , CIEL ETATS FINANCIERS , CIEL GESTION COMMERCIALE , Conçu pour l'Euro !


COMPAGNIE INTERNATIONALE D'EDITION DE LOGICIELS société par actions simplifiée - 11 rue de Cambrai,75019 PARIS (dossier no 2376699) - 75019 - France - SIREN 339421455


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2376699) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376699 - Publication au BOPI 2008-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°533675 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 19 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620705 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

Equipements pour le traitement de l'information. Logiciels, progiciels, micro-ordinateurs et leurs périphériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, disques vidéo, cassettes, bandes magnétiques. Papier, carton, imprimés, revues, manuels, prospectus. Conseils techniques informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs, réalisation (conception) de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.