Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOI & MOI
Compagnie Internationale d'Achat et de Distribution, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3845648
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2021
TOI & MOI de Compagnie Internationale d\'Achat et de Distribution

Présentation de la marque TOI & MOI

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Internationale d'Achat et de Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOI & MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Internationale d'Achat et de Distribution domicilié(e) 10 Rue de la Cense - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 220 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hélène Carnois CIAD domicilié(e) 10 Rue de la Cense - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.

La marque TOI & MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOI & MOI est expirée depuis le 12 juillet 2021.

Compagnie Internationale d'Achat et de Distribution a également déposé les autres marques suivantes : HANNIBAL , STEAK & PEPPER , MARIA CONTI MILANO , ElecDESIGN


Compagnie Internationale d'Achat et de Distribution, Société par Actions Simplifiée - 10 Rue de la Cense - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France - SIREN 384220380


Hélène Carnois CIAD - 10 Rue de la Cense - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664568 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Trousses.