Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIL
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT S.A.

Numéro de dépôt :
99817092
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque CIL

Déposée le 4 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « CIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT domicilié(e) 21 rue de la Haltes, 95370 Montigny les Cormeilles - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 790 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT - France.

La marque CIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIL est expirée depuis le 4 octobre 2009.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT a également déposé les autres marques suivantes : CIL - Compagnie Informatique On Line


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT S.A. - 21 rue de la Haltes, 95370 Montigny les Cormeilles - France - SIREN 389790585


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU LEVANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Prise de participations sous toutes ses formes dans toute société, Appareils de climatisation. Matériel informatique : Ordinateurs grands systèmes. Mini informatiques. Micro informatiques. Logiciels. Accessoires et périfériques. Informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.