SYPAC
Présentation de la marque SYPAC
Déposée le 12 mai 1980 par COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SYPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SYPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SYPAC est expirée depuis le 12 mai 1990.
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°47206 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°47205 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049
Inscription - Changement de dénomination n°47204 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°44478 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°40784 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°40784 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°40784 - Publication au BOPI