Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYPAC
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL

Numéro de dépôt :
1134451
Date de dépôt :
12/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SYPAC

Déposée le 12 mai 1980 par COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SYPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL domicilié(e) (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque SYPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SYPAC est expirée depuis le 12 mai 1990.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : RENOR , CITEDIS , MACROVAC , T TELEPHONE PLUS , MULTITRIM , 20 , SPA 1 PLUS 1 , JANUS , LIRSAC , SPAY


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL - (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France


de MORELOS. - France


Inscription - Changement de dénomination n°47206 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°47205 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Inscription - Changement de dénomination n°47204 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44478 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°40784 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40784 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°40784 - Publication au BOPI

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