Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBMARCOM
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1161663
Date de dépôt :
03/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SUBMARCOM

Déposée le 3 février 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBMARCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS, et LES CABLES DE LYON (société anonyme), 170, avenue Jean Jaurès, LYON (Rhône). - France.

La marque SUBMARCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 38

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SUBMARCOM est expirée depuis le 3 février 1991.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : RENOR , CITEDIS , MACROVAC , T TELEPHONE PLUS , MULTITRIM , 20 , SPA 1 PLUS 1 , JANUS , LIRSAC , SPAY


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL (société anonyme) - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS, et LES CABLES DE LYON (société anonyme), 170, avenue Jean Jaurès, LYON (Rhône). - France


Inscription le 14 janvier 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50689 - Publication au BOPI 1991-01-14

Inscription le 30 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51110 - Publication au BOPI 1991-01-30

Inscription le 30 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51111 - Publication au BOPI 1991-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Inscription le 14 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50688 - Publication au BOPI 1991-01-14

Inscription le 14 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50687 - Publication au BOPI 1991-01-14

Inscription - Changement de dénomination n°40784 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40784 - Publication au BOPI

Inscription le 14 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50686 - Publication au BOPI 1991-01-14

Inscription - Changement d'adresse n°40784 - Publication au BOPI

Fils et câbles métalliques.Appareils, installations et équipements pour les communications et les télécommunications notamment fils et câbles téléphoniques, répéteurs sous-marins;fils et câbles électriques. Communications et télécommunications.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.