Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAFFENSTADEN G
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL

Numéro de dépôt :
1043267
Date de dépôt :
19/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GRAFFENSTADEN G

Déposée le 19 avril 1978 par COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRAFFENSTADEN G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL domicilié(e) (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France.

La marque GRAFFENSTADEN G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : RENOR , CITEDIS , MACROVAC , T TELEPHONE PLUS , MULTITRIM , 20 , SPA 1 PLUS 1 , JANUS , LIRSAC , SPAY


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL - (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°2462 - Publication au BOPI 1978-041

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais, toutes pièces en fonte, notamment pièces en fonte pour les bâtis et éléments divers de machines-outils, toutes pièces de tôlerie, assemblages réalisés par soudure de pièces de tôlerie, bâtis de presse, châssis de locomotives, pièces en fonte et pièces de tôlerie exécutées à facon.Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses, fraiseuses de tous types, fraiseuses universelles à combinaisons, fraiseuses à console universelles horizontales et verticales, fraiseuses horizontales ou verticales à banc fixe, fraiseuses à commande numérique, fraiseuses genre raboteuses, fraiseuses de fabrication à cycle automatique, tous accessoires et équipements pour le fraisage et les fraiseuses, têtes à fraiser bi-rotatives, têtes verticales simples, appareils à fraiser les crémaillères, appareils à mortaiser, appareils à fraiser les vis sans fin, appareils diviseurs, tables circulaires, étaux à mors parallèles ou à serrage concentrique, dispositifs de serrage automatique des outils, lecteurs optiques, équipements pour cycles automatiques de travail par cartes-programme, dispositifs de copiage électromagnétique, aléseuses-fraiseuses de tous types, notament aléseuses-fraiseuses à montant fixe ou mobile, à banc en croix, à coulant octogonal et à bras coulissant, tous équipements et accessoires pour les aléseuses-fraiseuses, support-guide de la broche, manchons d'alésage, supports-volants, barres d'alésage, électro-pompes d'arrosage, lecteurs micrométriques, dispositifs de filetage, dispositifs de protection des glissières, potences de manutention, plateaux à surfacer amovibles, porte-outils, équipements de commande numérique pour aléseuse-fraiseuse, tours de tous types, notamment tours verticaux, tours verticaux à un montant à traverse fixe et à traverse déplacable;tours, notamment verticaux, équipés d'un dispositif de copiage électronique, tours notamment verticaux équipés d'un dispositif de contournage numérique, éléments combinables pour tours verticuax, tous équipements et accessoires de tours, dispositifs de rotation d'indexage et de blocage automatique des tourelles pentagonales ou carrées, chariot porte-broche de rectification, dispositif de travail sur butée de profondeur, équipement pour cycle automatique de travail par butées automatiques, par système numérique, dispositif de copiage électromagnétique, dispositif de filetage et de tournage conique, dispositif d'arrosage, preceuses, perceuses radiales, éléments conbinables de perceuses et de perceuses radiales, équipements et accessoires pour perceuses, dispositifs d'arrosage, socles cubiques, tables inclinables, tables circulaires inclinables, pompes hydrauliques, pompes pour produits chimiques, pompes à hydrocarbures, groupes de pompage, pompes simples, duplex ou triplex, pompes horizontales d'énergie, convertisseurs hydrauliques, convertisseurs hydrauliques pour transmission à simple rotation, double rotation et à prise directe, isolément ou en combinaison, hélicocompresseurs, compresseurs rotatifs à un ou deux étages, compresseurs centrifuges, turbo-soufflantes, soufflantes à grande puissance, soufflantes centrifuges à deux étages, roues centrifuges à diffuseur rotorique, engrenages, engrenages cylindriques, coniques, à denture droite ou spirale, engrenages de traction ferroviaire, multiplicateurs et réducteurs à grande vitesse et à grande puissance;équipements pour réacteurs nucléaires, équipements pour la commande automatique des machines-outils, équipements pour le traitement de l'information, équipements de commande numérique, équipements de visualisation de cotes, dispositifs de positionnement numérique, équipements de programmation, programmateurs en cote relative, équipements pour programmation par bande perforée, commande pour positionnement point à point, tous ensembles électroniques d'automation, circuits imprimés, circuits logiques, calculateurs.Locotracteurs à moteur Diesel, locotracteurs Diesel hydrauliques, locotracteurs Diesel à deux essieux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.