Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASMODULOR
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1151642
Date de dépôt :
08/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ASMODULOR

Déposée le 8 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASMODULOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL domicilié(e) 12, RUE DE LA BAUME, 75008 PARIS. - France.

La marque ASMODULOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ASMODULOR est expirée depuis le 8 octobre 1990.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : RENOR , CITEDIS , MACROVAC , T TELEPHONE PLUS , MULTITRIM , 20 , SPA 1 PLUS 1 , JANUS , LIRSAC , SPAY


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL (SOCIETE ANONYME) - 12, RUE DE LA BAUME, 75008 PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°47205 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

Inscription - Changement de dénomination n°47206 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°47204 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°40784 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40784 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°40784 - Publication au BOPI

SOUS-ENSEMBLES D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES A COURANTS FAIBLES. EMPILAGE DE PLAQUETTES EN MATIERE ISOLANTE COMPORTANT DES ELEMENTS DE CIRCUITS ELECTRIQUES.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.