Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALCATEL
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1142886
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ALCATEL

Déposée le 11 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ALCATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL domicilié(e) UI, Rue De La Baume 75008 PARIS. . - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE MORELOS - France.

La marque ALCATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ALCATEL est expirée depuis le 11 juillet 1990.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : RENOR , CITEDIS , MACROVAC , T TELEPHONE PLUS , MULTITRIM , 20 , SPA 1 PLUS 1 , JANUS , LIRSAC , SPAY


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL (SOCIETE ANONYME) - UI, Rue De La Baume 75008 PARIS. . - France


DE MORELOS - France


Inscription - Changement de dénomination n°18540 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°7660 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°24050 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°24049 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Inscription - Changement de dénomination n°44571 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7927 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7922 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7923 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7924 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7921 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7931 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7826 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7925 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°5064 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, résines artificielles et synthétiques;compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, substances adhésives destinées à l'industrie, matières fissiles pour appareils nucléaires, éléments combustibles pour réacteurs, coleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaçnes (à l'exception des chaçnes motrices pour véhicules), cables et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, clous et vis, minerais, réservoirs métalliques de stockage.Machines, en particulier machines électriques tournantes et statiques, machines pneumatiques, hydrauliques, thermiques et nucléaires, machines à commandes numériques, machines pour la manutention de comoustibles nucléaires et de matiéres radioactives, machines pour le traitement des matières plastiques, machines pour l'industrie papetière;machines-outils en particulier machines à souder, à hauffer, à brauwer, à scier, à planer, à cisailler, à filer, à laminer, à cabler, à former, à essembler;tours, matériels de levage et de manutention, palans, ponts roulants, treuils, grues, verins, pompes, machines et appareils pour le vide;moteurs autres que pour véhicules terrestres, pièces détachées et accessoires desdites machines.Outils et instruments à main, en particulier vérins pneumatique et hydrauliques.Appareils et instruments électrotechniques et électroniques, générateurs électrochiniques;accumulateurs et piles électriques, piles à combustibles, générateurs magnétohydrodynamiques, cryostats, chargeurs, bobines, composants électroniques, semi-conducteurs, circuits imprimés, tubes électroniques, conducteurs électriques, fils et cables de communication et de transport d'énergie;accessoires pour fils et cables électriques, matériels de soudure, matériels pour la protection cathodique automatismes, canalisations électriques, appareillage électrique basse tension, fusibles, douilles, interrupteurs, transformateurs, contacteurs, relais, prises de courant, commutateurs, boitiers de dérivation, appareillage électrique moyenne et hauts tension, sectionneurs, interrupteurs, disjoncteurs, coupecircuits, parafoudres, transformateurs, isolateurs de ligne, postes de distribution, machines,appareils et installations de saisie, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données;ordinateurs et périphériques, matériele etinstallations pour les communications et les télécommunications par fils, cables et radio;matériels et installations pour la saisie, le stockage, le transmission du son et de l'image;appareils de radio et de télévision;magnétophone, électrophone, appareils et instruments météorologiques, océanologiques, géodesiques, acoustiques, scientifiques, photographiques, cinématographiques;matériels optiques et électro-optiques;lassers, masers, matiérels de mesure, de pasage, de contrôle, de signalisation, de régulations, de commande, de protection, de secours, de surveillance, de coupure;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de sonnaie ou d'un jeton.Installations, appareils et accesssoires d'éclairage, de conditionnement d'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, matériel électro-ménager, réacteurs nucléaires.Vehicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, plus spécialement véhicules électriques, accessoires pour véhicules, moteurs et leurs parties pour véhicules terrestres.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanes, matières caoutchouteuses, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, joints, matières servant àcalfeutrer à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques, installation, vente, exploitations, gestion de tous appareils, de tous matériels, de toutes machine se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, de l'éclectrochimie.étude et construction d'usines clés en main.Assurances et finances.Fabrication, réparation, entretien de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, de l'électrochimie.Communications et télécommunations.Transporte et entrepôt, transport de l'énergie électrique.Traitement de matériaux.Education et divertissements.Location, étude de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'léctronique, de la ménanique, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de la locomotion, de l'électrochimie, travaux d'ingénieurs, consultations professionneles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires), essais de matériaux, travaux de laboratoires, travaux du génie;exploitation et gestion de réseaux routiers.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.