Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALCATEL
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL

Numéro de dépôt :
1089274
Date de dépôt :
08/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ALCATEL

Déposée le 8 mars 1979 par COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ALCATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL domicilié(e) (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque ALCATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ALCATEL est expirée depuis le 8 mars 1989.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : RENOR , CITEDIS , MACROVAC , T TELEPHONE PLUS , MULTITRIM , 20 , SPA 1 PLUS 1 , JANUS , LIRSAC , SPAY


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATIONS CIT-ALCATEL - (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France


de MORELOS. - France


Inscription - Changement de dénomination n°7660 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7927 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°18540 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°24050 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

Inscription - Transmission de propriété n°24049 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7923 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7931 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7922 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7924 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7921 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7826 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7825 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°5064 - Publication au BOPI

Toutes constructions et réalisations atomiques, notamment cellules, équipements électroniques de contrôle et d'automation, séparation isotopique, compresseurs à UF 6;tous appareils, installations, équipements, instruments et dispositifs concernant les télécommunications, notamment téléphonie à courants porteurs, dispositifs de transmission d'informations digitales codées à grand rendement, câbles téléphoniques longue distance et de réseau;radiodiffusions: équipement basse-fréquence des cabines de prise de son, magnétophones fixes;tous appareils, installations, équipements, instruments et dispositifs électroniques notamment équipements de détection sous-marine et de lutte anti-sous-marine;systèmes de guidage;calculateurs analogiques, calculateurs pour le guidage des avions et des engins;radars hyperfréquences: radars de bord, radars terrestres à longue portée, systèmes d'asservissement d'antennes;pièces détachées de précision;condensateurs au mica, résistances à haute stabilité;appareils de contrôle et mesure spécialisés dans la technique des télécommunications;ponts de mesure;détection et mesure des rayonnements;appareils de commande et de contrôle à distance d'opérations industrielles;appareils utilisés pour la recherche opérationnelle et le calcul automatique et, en général tous appareils, installations, équipements, instruments et dispositifs pour la technique et les sciences.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.