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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TECHNIQUES DE CONFECTION (C.I.T.C
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ENTRE CIEL ET TERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENTRE CIEL ET TERRE
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TECHNIQUES DE CONFECTION (C.I.T.C.) (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1351528
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque ENTRE CIEL ET TERRE

Déposée le 5 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TECHNIQUES DE CONFECTION (C.I.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENTRE CIEL ET TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TECHNIQUES DE CONFECTION (C.I.T.C domicilié(e) Rue Jules Py, 88210 MOUSSEY (dossier no 2062906) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 037 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) (dossier no 2062906) - France.

La marque ENTRE CIEL ET TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENTRE CIEL ET TERRE est expirée depuis le 5 février 2006.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TECHNIQUES DE CONFECTION (C.I.T.C a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE CIEL & TERRE


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TECHNIQUES DE CONFECTION (C.I.T.C.) (Société à Responsabilité Limitée) - Rue Jules Py, 88210 MOUSSEY (dossier no 2062906) - France - SIREN 331037614


Cabinet Michel POUPON - (dossier no 2062906) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Renouvellement sans limitation le 1 février 1996 n°2062906 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 25 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196438 - Publication au BOPI 1996-01-25

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184786 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184785 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184784 - Publication au BOPI 1995-05-02

Tous vêtements pour enfants.