Déposée le 12 janvier 1977 par COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES PILES ELECTRIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES PILES ELECTRIQUES domicilié(e) (C.I.P.E.L.) (Société Anonyme), 125, rue du Président Wilson 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque CCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES PILES ELECTRIQUES - (C.I.P.E.L.) (Société Anonyme), 125, rue du Président Wilson 92300 LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027
Inscription - Changement d'adresse n°17670 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°17671 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°17672 - Publication au BOPI
Machines et Machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décoration pour arbres de Noël.Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs;allumettes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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