SPASMOCARBINE
Présentation de la marque SPASMOCARBINE
Déposée le 6 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE SPECIALITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPASMOCARBINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPASMOCARBINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPASMOCARBINE est expirée depuis le 6 mai 2007.
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE SPECIALITES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 avril 1997 n°2087786 - Publication au BOPI 1997-04-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Inscription le 22 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458380 - Publication au BOPI 2007-05-22
Inscription le 27 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°231697 - Publication au BOPI 1997-01-27