(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE SPECIALITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216776.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 12 août 2012.
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE SPECIALITES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2006304 - Publication au BOPI 1993-24
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2002 n°2223473 - Publication au BOPI 2002-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Inscription le 22 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458380 - Publication au BOPI 2007-05-22
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de nature juridique n°333810 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333809 - Publication au BOPI 2001-10-29