Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Compagnie Industrielle de Bijouterie
/
PORT ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORT ROYAL
Compagnie Industrielle de Bijouterie

Numéro de dépôt :
923701
Date de dépôt :
06/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PORT ROYAL

Déposée le 6 mai 1975 par Compagnie Industrielle de Bijouterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PORT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Industrielle de Bijouterie domicilié(e) (soc. an.), 75, rue des Archives, Paris. - France.

La marque PORT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PORT ROYAL est expirée depuis le 6 mai 1985.

Compagnie Industrielle de Bijouterie a également déposé les autres marques suivantes : PORT ROYAL , CIB


Compagnie Industrielle de Bijouterie - (soc. an.), 75, rue des Archives, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Bijoux.