Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PORT ROYAL
Numéro de dépôt :
923700
Date de dépôt :
06/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PORT ROYAL
Déposée le 6 mai 1975 par Compagnie Industrielle de Bijouterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PORT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PORT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PORT ROYAL est expirée depuis le 6 mai 1985.
Compagnie Industrielle de Bijouterie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460