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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES
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V2000
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

V2000
COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94538531
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2024

Présentation de la marque V2000

Déposée le 28 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES domicilié(e) 700 AVENUE JEAN FALCONNIER - 01350 - CULOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 620 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque V2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque V2000 est expirée depuis le 28 septembre 2024.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DOMINO , ELIANCE , CIATHERME , HELIOTHERME , CIAT , CIAT UNE NOUVELLE DIMENSION CLIM , CIATONAIR , KLIM , SILENTHERME , F


COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES, Société anonyme à conseil d'administration - 700 AVENUE JEAN FALCONNIER - 01350 - CULOZ - France - SIREN 545620114


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2004 n°2273008 - Publication au BOPI 2004-09-28

Inscription le 28 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°400572 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2014 n°2567872 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-24

Inscription le 17 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728554 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Inscription le 11 décembre 2018 - Changement d'adresse n°741178 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Dispositifs de contrôle et de régulation, notamment pour installations de ventilation et de climatisation.Appareils de ventilation, de chauffage et de climatisation; ventiloconvecteurs, vannes pour appareils de ventilation, de chauffage et de climatisation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.