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Marques déposées par COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES CIAT
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THERPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERPAC
COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES CIAT

Numéro de dépôt :
1118868
Date de dépôt :
09/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque THERPAC

Déposée le 9 janvier 1980 par COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES CIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « THERPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES CIAT domicilié(e) (S.A.) 01350 CULOZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET MONNIER. - France.

La marque THERPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque THERPAC est expirée depuis le 9 janvier 1990.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES CIAT a également déposé les autres marques suivantes : DOMINO , ELIANCE , CIATHERME , HELIOTHERME , CIAT , CIAT UNE NOUVELLE DIMENSION CLIM , CIATONAIR , KLIM , SILENTHERME , F


COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES CIAT - (S.A.) 01350 CULOZ. - France


LE CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Pompes à chaleur ainsi qu'installations de chauffage équipées de telles pompes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.