Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES
/
EXEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXEL
COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1721596
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2021

Présentation de la marque EXEL

Déposée le 6 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES domicilié(e) 700 Avenue Jean Falconnier - 01350 - CULOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 620 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque EXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXEL est expirée depuis le 6 novembre 2021.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DOMINO , ELIANCE , CIATHERME , HELIOTHERME , CIAT , CIAT UNE NOUVELLE DIMENSION CLIM , CIATONAIR , KLIM , SILENTHERME , F


COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES, Société anonyme à conseil d'administration - 700 Avenue Jean Falconnier - 01350 - CULOZ - France - SIREN 545620114


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200236 - Publication au BOPI 2001-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Inscription le 15 juin 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°325829 - Publication au BOPI 2001-06-15

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2011 n°2484824 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-22

Inscription le 17 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728554 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Inscription le 11 décembre 2018 - Changement d'adresse n°741178 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Tous appareils de chauffage, de climatisation et de ventilation, leurs accessoires et pièces détachées à savoir: bouches de soufflage pour les dits appareils