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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES
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ELIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIANCE
COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES - Société Anonyme
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS (Société de Coopérative de Travailleurs (Anonyme))

Numéro de dépôt :
3071030
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2010

Présentation de la marque ELIANCE

Déposée le 14 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES et ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS (Société de Coopérative de Travailleurs (Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES domicilié(e) 30, Rue du Rhône, 01350 CULOZ - France et ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS (Société de Coopérative de Travailleurs (Anonyme)), domicilié(e) 14 Rue de Marignan, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque ELIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIANCE est expirée depuis le 14 décembre 2010.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DOMINO , CIATHERME , HELIOTHERME , CIAT , CIAT UNE NOUVELLE DIMENSION CLIM , CIATONAIR , KLIM , SILENTHERME , F , CONDENCIAT


COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES - Société Anonyme - 30, Rue du Rhône, 01350 CULOZ - France

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS (Société de Coopérative de Travailleurs (Anonyme)) - 14 Rue de Marignan, 75008 PARIS - France - SIREN 5


CABINET LAVOIX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351965 - Publication au BOPI 2002-08-22

Inscription le 6 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°423685 - Publication au BOPI 2005-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation ; appareils et installations chauffants et/ou rafraîchissants pour planchers. Revêtements isolants, à savoir : peintures, vernis, tissus ; matières isolantes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.