Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINO
COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES CIAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1174095
Date de dépôt :
02/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 2 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES CIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES CIAT domicilié(e) 01350 CULOZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMINO est expirée depuis le 2 juillet 1991.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES CIAT a également déposé les autres marques suivantes : ELIANCE , CIATHERME , HELIOTHERME , CIAT , CIAT UNE NOUVELLE DIMENSION CLIM , CIATONAIR , KLIM , SILENTHERME , F , CONDENCIAT


COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES CIAT (S.A.) - 01350 CULOZ. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47

Appareils de chauffage et de climatisation, notamment des ventilo-convecteurs.