Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIATHERME
COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1360500
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2006

Présentation de la marque CIATHERME

Déposée le 23 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIATHERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES domicilié(e) Avenue Jean Falconnier, 01350 CULOZ (dossier no 2069995) - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 620 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER, SUCESSEUR DU CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2069995) - France.

La marque CIATHERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIATHERME est expirée depuis le 23 juin 2006.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DOMINO , ELIANCE , HELIOTHERME , CIAT , CIAT UNE NOUVELLE DIMENSION CLIM , CIATONAIR , KLIM , SILENTHERME , F , CONDENCIAT


COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES (Société Anonyme) - Avenue Jean Falconnier, 01350 CULOZ (dossier no 2069995) - France - SIREN 545620114


CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER, SUCESSEUR DU CABINET MONNIER - (dossier no 2069995) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 1996 n°2069995 - Publication au BOPI 1996-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Appareils de chauffage, notamment à air chaud, aérothermes à eau chaude ou à vapeur.