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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Immobilière Méditerranée Maison IndividuelleCS 20044
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DOMENOV
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMENOV
Compagnie Immobilière Méditerranée Maison Individuelle SAS CS 20044

Numéro de dépôt :
3546953
Date de dépôt :
28/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2017
DOMENOV de Compagnie Immobilière Méditerranée Maison IndividuelleCS 20044

Présentation de la marque DOMENOV

Déposée le 28 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Immobilière Méditerranée Maison IndividuelleCS 20044 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMENOV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Immobilière Méditerranée Maison IndividuelleCS 20044 domicilié(e) 55 avenue de la 1o DFL, Les Plâtrières,13089 AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - 13089 - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 150 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Immobilière Méditerranée Maison Individuelle CS 2004 domicilié(e) 55 avenue de la 1o DFL, Les Plâtrières,13089 AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - 13089 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMENOV est expirée depuis le 28 décembre 2017.


Compagnie Immobilière Méditerranée Maison Individuelle SAS CS 20044 - 55 avenue de la 1o DFL, Les Plâtrières,13089 AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - 13089 - France - SIREN 707150157


Compagnie Immobilière Méditerranée Maison Individuelle CS 2004 - 55 avenue de la 1o DFL, Les Plâtrières,13089 AIX EN PROVENCE CEDEX 2 - 13089 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).