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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie Immobilière du Lac
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COMPAGNIE IMMOBILIERE DES BAUGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE IMMOBILIERE DES BAUGES
SARL Compagnie Immobilière du Lac

Numéro de dépôt :
3723734
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
23/03/2020
COMPAGNIE IMMOBILIERE DES BAUGES de Compagnie Immobilière du Lac

Présentation de la marque COMPAGNIE IMMOBILIERE DES BAUGES

Déposée le 23 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie Immobilière du Lac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « COMPAGNIE IMMOBILIERE DES BAUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie Immobilière du Lac domicilié(e) Route d'Albertville “ Les Grands Vignobles ” - 74320 - SEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 389 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL IXA, Maître Renaud GIULY domicilié(e) 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France.

La marque COMPAGNIE IMMOBILIERE DES BAUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE IMMOBILIERE DES BAUGES est expirée depuis le 23 mars 2020.

Compagnie Immobilière du Lac a également déposé les autres marques suivantes : COMPIMMO , COMPAGNIE IMMOBILIERE DU LAC


SARL Compagnie Immobilière du Lac - Route d'Albertville “ Les Grands Vignobles ” - 74320 - SEVRIER - France - SIREN 494389919


SELARL IXA, Maître Renaud GIULY - 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

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