Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.I.C.E Compagnie Immobilière des Champs Elysées
Compagnie Immobilière des Champs Elysées

Numéro de dépôt :
3010383
Date de dépôt :
18/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2010
C.I.C.E Compagnie Immobilière des Champs Elysées de Compagnie Immobilière des Champs Elysées

Présentation de la marque C.I.C.E Compagnie Immobilière des Champs Elysées

Déposée le 18 février 2000 par Compagnie Immobilière des Champs Elysées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.I.C.E Compagnie Immobilière des Champs Elysées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est Compagnie Immobilière des Champs Elysées domicilié(e) 57 rue Réaumur 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE IMMOBILIERE DES CHAMPS-ELYSEES - France.

La marque C.I.C.E Compagnie Immobilière des Champs Elysées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.C.E Compagnie Immobilière des Champs Elysées est expirée depuis le 18 février 2010.


Compagnie Immobilière des Champs Elysées - 57 rue Réaumur 75002 PARIS - France


COMPAGNIE IMMOBILIERE DES CHAMPS-ELYSEES - France


Inscription le 21 août 2002 - Changement d'adresse n°351708 - Publication au BOPI 2002-08-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Affaires immobilières.