Déposée le 24 février 1998 par la Société Anonyme (SA) Compagnie IBM France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « E BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-14 du 3 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie IBM France domicilié(e) Siège, Tour Descartes, 2, av. Gambetta, La Défense 5, 92400 Courbevoie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain de Pena Mandataire IBM France - C.E.R. La Gaude - France.
La marque E BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie IBM France Société Anonyme - Siège, Tour Descartes, 2, av. Gambetta, La Défense 5, 92400 Courbevoie - France
Alain de Pena Mandataire IBM France - C.E.R. La Gaude - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Ordinateurs ; éléments adaptateurs pour ordinateurs ; pièces détachées pour ordinateurs ; dispositifs périphériques pour ordinateurs ; mémoires d'ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; imprimantes ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; disques magnétiques ; lecteurs de disques magnétiques ; disques compacts ; bandes magnétiques ; magnétophones ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; caisses enregistreuses ; télécopieurs ; jeux vidéo ; écrans vidéo ; magnétoscopes ; bandes vidéo ; programmes d'ordinateur ; documentation et manuels d'utilisation enregistrés et en rapport avec des ordinateurs ou des programmes d'ordinateurs. Manuels d'instruction ; documentation et publications relatives aux ordinateurs et aux programmes d'ordinateurs ; manuels ; publications imprimées ; livres ; magazines ; périodiques ; journaux. Publicité ; aide à la gestion des affaires ; conseil pour l'organisation et la gestion des affaires ; distribution de prospectus ; renseignement d'affaires ; conseil de gestion informatique ; mise en place d'abonnement aux journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation de manifestations dans un but commercial ou de publicité. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de courrier et d'images par ordinateur ; communication et transaction à travers un réseau électronique ; agence de presse et d'information. Education ; loisirs ; formations ; conférences ; séminaires ; expositions ; production de programmes radio ou télévision ; activités sportives ou culturelles ; édition de livres et journaux ; production d'émissions et de films ; organisation et conduite de conférences ; symposiums ; congrès ; services d'enseignement en informatique ; conduite de manifestations à but culturel ou éducatif ; réservations de places pour spectacles. Conception de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; études techniques dans le domaine des ordinateurs et logiciels ; location de logiciels et d'ordinateurs ; recherche industrielle et scientifique ; fourniture d'accès à un ordinateur pour la gestion des affaires ; services juridiques ; services de reportage ; services d'enregistrement vidéo ; organisation d'expositions.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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