CHATELLOISE
Présentation de la marque CHATELLOISE
Déposée le 11 juin 1987 par la société COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATELLOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATELLOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATELLOISE est expirée depuis le 29 mai 2007.
COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mai 1997 n°2090953 - Publication au BOPI 1997-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47