Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAUNEUF AUVERGNE
COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3813851
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2021
CHATEAUNEUF AUVERGNE de COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS

Présentation de la marque CHATEAUNEUF AUVERGNE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAUNEUF AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS domicilié(e) 63390 CHATEAUNEUF-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 633 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAUNEUF AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813851.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAUNEUF AUVERGNE est expirée depuis le 11 mars 2021.

COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes : CHATELLOISE LIMONADE , CHATEAUNEUF AUVERGNE , CHATEAUNEUF AUVERGNE CASTEL ROCHER , CASTEL ROCHER , CASTEL CITRON , CASTEL ORANGE , CHATEAUNEUF AUVERGNE , CHATELLOISE , MAMBO , CHATEAUNEUF


COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS, Société par actions simplifiée - 63390 CHATEAUNEUF-LES-BAINS - France - SIREN 775633449


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Eaux minérales gazeuses et non gazeuses, eaux de source, eaux de table ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons.