CASTEL ORANGE
Présentation de la marque CASTEL ORANGE
Déposée le 11 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTEL ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CASTEL ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL ORANGE est expirée depuis le 11 juin 1997.
COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05