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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE HOTELIERE ET FERMIERE D'EUGENIE LES BAINS MICHEL GUERARD C.H.E.F.E.M.G
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Rosa la Rose TURSAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rosa la Rose TURSAN
COMPAGNIE HOTELIERE ET FERMIERE D'EUGENIE LES BAINS MICHEL GUERARD Société par actions simplifiée (S.A.S C.H.E.F.E.M.G)

Numéro de dépôt :
3597864
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2018
Rosa la Rose TURSAN de COMPAGNIE HOTELIERE ET FERMIERE D\'EUGENIE LES BAINS MICHEL GUERARD C.H.E.F.E.M.G

Présentation de la marque Rosa la Rose TURSAN

Déposée le 10 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE HOTELIERE ET FERMIERE D'EUGENIE LES BAINS MICHEL GUERARD C.H.E.F.E.M.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rosa la Rose TURSAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE HOTELIERE ET FERMIERE D'EUGENIE LES BAINS MICHEL GUERARD C.H.E.F.E.M.G domicilié(e) dont le Siège Social est sis Place de l'Impératrice EUGENIE LES BAINS 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET Avocat à la Cour domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosa la Rose TURSAN est expirée depuis le 10 septembre 2018.

COMPAGNIE HOTELIERE ET FERMIERE D'EUGENIE LES BAINS MICHEL GUERARD C.H.E.F.E.M.G a également déposé les autres marques suivantes : TERA , CANA MICHEL GUERARD , NATURE & GARDEN SPA , CANA , (LA) CUISINE THAÏ-FIN , Barroco de Bachen


COMPAGNIE HOTELIERE ET FERMIERE D'EUGENIE LES BAINS MICHEL GUERARD Société par actions simplifiée (S.A.S C.H.E.F.E.M.G) - dont le Siège Social est sis Place de l'Impératrice EUGENIE LES BAINS 40320 - France - SIREN 307920488


SELARL Cabinet Christian TOURRET Avocat à la Cour - 10, rue du Mont Thabor,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Vin d'appellation d'origine comprenant le terme “ TURSAN ” ; vin délimité de qualité supérieure comprenant le terme “ TURSAN ”.

Services de restauration (alimentation) ; services de préparations culinaires et gastronomiques. Hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.