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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard
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Spa Quat' Saisons
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Spa Quat' Saisons
Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard, S.A.S

Numéro de dépôt :
3545703
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2027
Spa Quat\' Saisons de Compagnie Hoteliere et Fermière d\'Eugénie les Bains Michel Guérard

Présentation de la marque Spa Quat' Saisons

Déposée le 21 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Spa Quat' Saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard domicilié(e) Place de l'impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian domicilié(e) 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Spa Quat' Saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3545703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Spa Quat' Saisons arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.

Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard a également déposé les autres marques suivantes : Barocco de Bachen , CUISINE MINCEUR ACTIVE , CROQUE DOIGTS , ROSA LA ROSE , SOURCES , SANTE NATURE , MINCEUR IMPERIALE , BAROCCO , LOGIS RUSTIQUES , LA FERME AUX GRIVES


Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard, S.A.S - Place de l'impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France - SIREN 307920488


CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian - 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 18 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577873 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 8 janvier 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°660605 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684353 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2017 n°2667517 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; produits de boues ou de mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Hébergement temporaire. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de Spa, à savoir services incluant une offre conjointe de services de soins de massages du corps et du visage, de bains, de douches, de saunas. Services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de mise à disposition de solarium. Services de séjours de remise en forme dans le cadre médical, de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.