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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard
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PASTORALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASTORALE
Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard, S.A.S

Numéro de dépôt :
97699485
Date de dépôt :
09/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2027

Présentation de la marque PASTORALE

Déposée le 9 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard domicilié(e) Place de l'impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian domicilié(e) 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASTORALE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard a également déposé les autres marques suivantes : Barocco de Bachen , CUISINE MINCEUR ACTIVE , CROQUE DOIGTS , ROSA LA ROSE , SOURCES , SANTE NATURE , MINCEUR IMPERIALE , BAROCCO , Spa Quat' Saisons , LOGIS RUSTIQUES


Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard, S.A.S - Place de l'impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France - SIREN 307920488


CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian - 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2007 n°2353956 - Publication au BOPI 2007-10-24

Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430954 - Publication au BOPI 2006-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2018 n°2679987 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité: distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; recherche scientifique et industrielle ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.