Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FERME AUX GRIVES
Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard, S.A.S

Numéro de dépôt :
3591806
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2028
LA FERME AUX GRIVES de Compagnie Hoteliere et Fermière d\'Eugénie les Bains Michel Guérard

Présentation de la marque LA FERME AUX GRIVES

Déposée le 31 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME AUX GRIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard domicilié(e) Place de l'impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian domicilié(e) 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA FERME AUX GRIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FERME AUX GRIVES arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.

Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard a également déposé les autres marques suivantes : Barocco de Bachen , CUISINE MINCEUR ACTIVE , CROQUE DOIGTS , ROSA LA ROSE , SOURCES , SANTE NATURE , MINCEUR IMPERIALE , BAROCCO , Spa Quat' Saisons , LOGIS RUSTIQUES


Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard, S.A.S - Place de l'impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France - SIREN 307920488


CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian - 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689628 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés. Bains médicinaux ; produits de boues ou de mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, eau minérale thermale gazeuse ou non gazeuse à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille élevée à la ferme ou issue d'un élevage fermier et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs de poule élevées à la ferme ou en libre parcours, lait et autres produits laitiers issus d'un élevage fermier ou élaborées à partir de produits issus d'un tel élevage ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages issus d'un élevage fermier ou élaborées à partir de produits issus d'un tel élevage ; boissons lactées où le lait issu d'un élevage fermier prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; organisation de voyages, informations en matière de transport. Distribution des eaux ou d'énergie. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Enseignement et formation en matière culinaire et gastronomique. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine de la science des aliments, de la science du goût, des apports caloriques, de l'élaboration de recettes culinaires ou gastronomiques, de la biologie culinaire, de la cuisine et de la gastronomie moléculaires ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.

Services de restauration (alimentation) ; services de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de spa. Services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches d'eau thermale, de douches vitalisantes, de mise à disposition de solarium. Services de séjours de remise en forme dans le cadre médical, de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.