Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPA PLUME
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3116292
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021
SPA PLUME de Compagnie Hôtelière et Fermière d\'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g

Présentation de la marque SPA PLUME

Déposée le 3 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPA PLUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g domicilié(e) Place de l'Impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour domicilié(e) 10, rue du mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

La marque SPA PLUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPA PLUME est expirée depuis le 3 août 2021.

Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY FARM , (LA) CUISINE NATURALISTE , CUISINE MECANO , BOUILLONS FILLES , HEALTH CUISINE , EAU DES NYMPHES , FERME IMPERIALE , CHAPELLE GUERARD , Clair de Dune , PATISSERIE DE SANTE


Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Place de l'Impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France - SIREN 307920488


SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour - 10, rue du mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430954 - Publication au BOPI 2006-03-27

Inscription le 11 février 2002 - Retrait partiel n°341002 - Publication au BOPI 2002-02-11

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470428 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2011-05-12

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Produits hygiéniques.

Papier, carton, photographies ; papeterie, caractères d'imprimerie, clichés.

Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voile ; sacs non compris dans d'autres classes à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières textiles fibreuses brutes.

Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textile) couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences), fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents.

Télécommunications : agence de presse et d'informations.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisations de voyages. Distribution de journaux. Réservation de places de voyage.

Traitement de matériaux transformation des produits agricoles (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).

Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.