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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard
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SOURCE MARINE D'HUCHET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOURCE MARINE D'HUCHET
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard, SAS

Numéro de dépôt :
99803396
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2029

Présentation de la marque SOURCE MARINE D'HUCHET

Déposée le 12 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCE MARINE D'HUCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard domicilié(e) place de l'Impératrice - 40320 - Eugénie les Bains - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian TOURRET, M. TOURRET Christian domicilié(e) 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France.

La marque SOURCE MARINE D'HUCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOURCE MARINE D'HUCHET arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.

Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY FARM , (LA) CUISINE NATURALISTE , CUISINE MECANO , BOUILLONS FILLES , HEALTH CUISINE , EAU DES NYMPHES , SPA PLUME , FERME IMPERIALE , CHAPELLE GUERARD , Clair de Dune


Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard, SAS - place de l'Impératrice - 40320 - Eugénie les Bains - France - SIREN 307920488


Cabinet Christian TOURRET, M. TOURRET Christian - 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France


Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430954 - Publication au BOPI 2006-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement avec limitation le 31 juillet 2009 n°2414856 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2020 n°2736046 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-10

Produits hygiéniques ; substances diététiques à usage médical. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Restauration (alimentation) ; hébergement en maison d'hôtes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.