Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (CHEFEMG), S.A.S
Numéro de dépôt :
1755940
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/04/2030
Présentation de la marque REINE DES SOURCES
Déposée le 2 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (CHEFEMG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « REINE DES SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (CHEFEMG domicilié(e) Place de l'Impératrice - 40320 - Eugénie les Bains - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian domicilié(e) 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France.
La marque REINE DES SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (CHEFEMG), S.A.S - Place de l'Impératrice - 40320 - Eugénie les Bains - France - SIREN 307920488
CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian - 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France
Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2165621 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 23 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°298106 - Publication au BOPI 2000-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01
Inscription le 31 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439635 - Publication au BOPI 2006-08-31
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439186 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746974 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-30
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions, préparations nettoyantes ; tous produits pharmaceutiques et hygiéniques, gammes d'articles diététiques à usage médicales, tisanes et décoctions ; vêtements, chaussures, chapeaux, vêtements de sport et de détentes ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, sirops et préparation pour boissons ; publicité, distribution de produits, échantillons, aide, informations ou renseignements concernant le thermalisme et conseils ; communication, agence de presse, information téléphoniques, télégraphiques, messages ; transports, excursions, informations concernant les voyages, agence de tourisme, réservations, conditionnement de produits ; édition de livres, revues, animation, production de films et toutes projections, organisations de concours, formation ; l'hôtellerie, la restauration, soins thermaux et esthétiques, relaxation, salons de beauté, réservation de chambre d'hôtel pour voyageurs, imprimerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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