Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g), SOCIETE PAR
Numéro de dépôt :
3118625
Date de dépôt :
27/08/2001
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2031
Présentation de la marque PURE SPA
Déposée par voie électronique le 27 août 2001 par Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PURE SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g), SOCIETE PAR domicilié(e) Place de l'Impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour domicilié(e) 10 rue du mont Thabor - 75001 - PARIS - France.
La marque PURE SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g), SOCIETE PAR - Place de l'Impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France
Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour - 10 rue du mont Thabor - 75001 - PARIS - France
Inscription le 11 septembre 2002 - retrait partiel n°353548 - Publication au BOPI 2002-09-11
Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430954 - Publication au BOPI 2006-03-27
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470341 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2011-05-12
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Inscription le 12 août 2019 - Rejet partiel n°766504 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-12
Inscription le 12 août 2019 - Rejet partiel n°766503 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-12
Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Peignes et éponges, verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voile ; sacs non compris dans d'autres classes à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières textiles fibreuses brutes ;
Tissus et produits textiles à savoir : Linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textile) couvertures de lit et de table ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences), fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; Reproduction de documents ;
Télécommunications : Agence de presse et d'informations ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisations de voyages ; Distribution de journaux ; Réservation de places de voyage ;
Traitement de matériaux transformation des produits agricoles (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
