Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g)
Numéro de dépôt :
3891933
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2022
Présentation de la marque PATISSERIE DE SANTE
Déposée par voie électronique le 26 janvier 2012 par Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PATISSERIE DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g) domicilié(e) dont le Siège Social est sis Place de l'Impératrice, à EUGENIE LES BAINS 40320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHRISTIAN TOURRET, Christian TOURRET domicilié(e) 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PATISSERIE DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g) - dont le Siège Social est sis Place de l'Impératrice, à EUGENIE LES BAINS 40320 - France
CABINET CHRISTIAN TOURRET, Christian TOURRET - 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Inscription le 31 octobre 2018 - Rejet partiel n°737028 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; eau thermale à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; produits de boues ou de mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, eau minérale thermale gazeuse ou non gazeuse à usage médical, bains et douches médicinaux à base d'eau thermale, bains de boue à base d'eau thermale, produits pharmaceutiques à base d'eau thermale, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Plantes séchées pour la décoration ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages, organisation et fourniture de voyages et de séjours à objet touristique, de soins thermaux, d'hygiène ou de de beauté, culinaire, gastronomique, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Activités sportives et culturelles. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Production de films et d'oeuvres multimédia sur bandes vidéos numériques ou haute définition. Location de films cinématographiques ou télévisuels et d'oeuvres multimedia. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles ou d'émission audiovisuelle. Montage de bandes vidéo, numériques ou haute définition. Services de photographie ;
Hébergement temporaire. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Services de séjours (hébergement) dans le cadre de séjours de soins d'hygiene et de beauté et remise en forme mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de spa, services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de solarium. Services de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie dans le cadre de séjours de remise en forme médical. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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