Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALAIS ENCHANTE
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4139566
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2024
PALAIS ENCHANTE de Compagnie Hôtelière et Fermière d\'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G

Présentation de la marque PALAIS ENCHANTE

Déposée le 5 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PALAIS ENCHANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G domicilié(e) dont le siège social est sis Place de l'Impératrice, à EUGENIE LES BAINS 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

La marque PALAIS ENCHANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS ENCHANTE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY FARM , (LA) CUISINE NATURALISTE , CUISINE MECANO , BOUILLONS FILLES , HEALTH CUISINE , EAU DES NYMPHES , SPA PLUME , FERME IMPERIALE , CHAPELLE GUERARD , Clair de Dune


Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G), Société par actions simplifiée - dont le siège social est sis Place de l'Impératrice, à EUGENIE LES BAINS 40320 - France - SIREN 307920488


SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour - 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; menus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles à l'exclusion des crèmes glacées et des yaourts glacés et plus généralement de toute glace à base de lait ou de produits laitiers ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages, organisation et fourniture de voyages et de séjours à objet touristique, de soins thermaux, d'hygiène ou de beauté, culinaire, gastronomique, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Enseignement et formation en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Informations en matière de divertissement ou d'éducation et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement) et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Production de films et d'oeuvres multimédia sur bandes vidéos numériques ou haute définition. Location de films cinématographiques ou télévisuels et d'oeuvres multimedia. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles ou d'émission audiovisuelle. Montage de bandes vidéo, numériques ou haute définition. Services de photographie. Mise en scène et composition de programmes culturels, de formation ou d'éducation à savoir enseignement et formation en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Animation de séminaires de formation et d'éducation et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Coaching et accompagnement de personnes ou d'équipes pour le développement de leurs potentiels et savoir faire dans le cadre d'objectifs professionnels ou personnels à savoir formation en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes, encadrement culinaire (formation). Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Formation pratique [démonstration] télévisé (divertissement).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine de la science des aliments, de la science du goût, des apports caloriques, de l'élaboration de recettes culinaires ou gastronomiques, de la biologie culinaire, de la cuisine et de la gastronomie moléculaires ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.

Services de restauration (alimentation) ; services de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Services de séjours (hébergement) dans le cadre de séjours de soins d'hygiene et de beauté et remise en forme mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de spa, services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de solarium. Services de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie dans le cadre de séjours de remise en forme médical. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.