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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard
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LES PATES AU VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PATES AU VERT
“ Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard ” Société par actions simplifiée, (S.A.S C.H.E.F.E.M.G)

Numéro de dépôt :
3591810
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2018
LES PATES AU VERT de Compagnie Hôtelière et Fermière d\'Eugénie les Bains Michel Guérard

Présentation de la marque LES PATES AU VERT

Déposée le 31 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PATES AU VERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard domicilié(e) dont le Siège Social est sis Place de l'Impératrice EUGENIE LES BAINS (40320) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET CHRISTIAN TOURRET Avocat à la Cour domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PATES AU VERT est expirée depuis le 31 juillet 2018.

Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY FARM , (LA) CUISINE NATURALISTE , CUISINE MECANO , BOUILLONS FILLES , HEALTH CUISINE , EAU DES NYMPHES , SPA PLUME , FERME IMPERIALE , CHAPELLE GUERARD , Clair de Dune


“ Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard ” Société par actions simplifiée, (S.A.S C.H.E.F.E.M.G) - dont le Siège Social est sis Place de l'Impératrice EUGENIE LES BAINS (40320) - France - SIREN 307920488


SELARL CABINET CHRISTIAN TOURRET Avocat à la Cour - 10, rue du Mont Thabor,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; services de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de Spa. Services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches d'eau thermale, de douches vitalisantes, de mise à disposition de solarium. Services de séjours de remise en forme dans le cadre médical, de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.