Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES JARDINS-HOTELS
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97709655
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2027

Présentation de la marque LES JARDINS-HOTELS

Déposée le 15 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS-HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G domicilié(e) Place de l'Impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET CHRISTIAN TOURRET, Avocat-Mandataire domicilié(e) 10, rue du mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

La marque LES JARDINS-HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES JARDINS-HOTELS arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY FARM , (LA) CUISINE NATURALISTE , CUISINE MECANO , BOUILLONS FILLES , HEALTH CUISINE , EAU DES NYMPHES , SPA PLUME , FERME IMPERIALE , CHAPELLE GUERARD , Clair de Dune


Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G), Société par actions simplifiée - Place de l'Impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France - SIREN 307920488


SELARL CABINET CHRISTIAN TOURRET, Avocat-Mandataire - 10, rue du mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2007 n°2353957 - Publication au BOPI 2007-10-24

Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430954 - Publication au BOPI 2006-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654293 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Papier, carton (mouchoirs de poche en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier), photographies, papeterie, clichés. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Transport ; emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.