Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPACE THERMAL MINCEUR
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1704338
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019

Présentation de la marque ESPACE THERMAL MINCEUR

Déposée le 27 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE THERMAL MINCEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard domicilié(e) Place de l'Impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour – Mandataire domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESPACE THERMAL MINCEUR est expirée depuis le 27 juillet 2019.

Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY FARM , (LA) CUISINE NATURALISTE , CUISINE MECANO , BOUILLONS FILLES , HEALTH CUISINE , EAU DES NYMPHES , SPA PLUME , FERME IMPERIALE , CHAPELLE GUERARD , Clair de Dune


Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Place de l'Impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France - SIREN 307920488


SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour – Mandataire - 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149349 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 15 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°285844 - Publication au BOPI 1999-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430954 - Publication au BOPI 2006-03-27

Renouvellement avec limitation le 31 juillet 2009 n°2414857 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31

Hôtellerie, restauration. Thermalisme. Éducation et divertissement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.