Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DES NYMPHES
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3851374
Date de dépôt :
05/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2021
EAU DES NYMPHES de Compagnie Hôtelière et Fermière d\'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G

Présentation de la marque EAU DES NYMPHES

Déposée le 5 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DES NYMPHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G domicilié(e) dont le Siège Social est sis Place de l'Impératrice, EUGENIE LES BAINS 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET CHRISTIAN TOURRET, Avocat à la Cour – Mandataire domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.

La marque EAU DES NYMPHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DES NYMPHES est expirée depuis le 5 août 2021.

Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY FARM , (LA) CUISINE NATURALISTE , CUISINE MECANO , BOUILLONS FILLES , HEALTH CUISINE , SPA PLUME , FERME IMPERIALE , CHAPELLE GUERARD , Clair de Dune , PATISSERIE DE SANTE


Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G), Société par actions simplifiée - dont le Siège Social est sis Place de l'Impératrice, EUGENIE LES BAINS 40320 - France - SIREN 307920488


SELARL CABINET CHRISTIAN TOURRET, Avocat à la Cour – Mandataire - 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 2 mai 2012 - Rejet partiel n°574897 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-02

Inscription le 13 mai 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°600513 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 29 septembre 2015 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°654844 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-29

Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; masques de beauté ; produits de rasage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Publicité ; opérations marketing direct ou indirect. Opérations événementielles à caractère promotionnel, commercial ou publicitaire. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux promotionnel ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services de restauration (alimentation) ; services de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Services de séjours (hébergement) dans le cadre de séjours de soins d'hygiene et de beauté et remise en forme mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de spa, services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de solarium. Services de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie dans le cadre de séjours de remise en forme médical. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.