Marque renouvelée - Marque en vigueur

CURE IMPERIALE
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G), SAS

Numéro de dépôt :
1704337
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2029

Présentation de la marque CURE IMPERIALE

Déposée le 27 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CURE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G domicilié(e) Place de l'Impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian domicilié(e) 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CURE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CURE IMPERIALE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2029.

Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY FARM , (LA) CUISINE NATURALISTE , CUISINE MECANO , BOUILLONS FILLES , HEALTH CUISINE , EAU DES NYMPHES , SPA PLUME , FERME IMPERIALE , CHAPELLE GUERARD , Clair de Dune


Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G), SAS - Place de l'Impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France - SIREN 307920488


CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian - 10 RUE du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Demande de renouvellement le 30 janvier 2009 n°2148971 - Publication au BOPI 2009-01-30

Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430954 - Publication au BOPI 2006-03-27

Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282142 - Publication au BOPI 1999-07-27

Renouvellement sans limitation n°2148971 - Publication au BOPI 1999-35

Inscription le 16 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502054 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402639 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-03-27

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722544 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

Publicité et affaires Communications Transport et entreposage Education et divertissement thermalisme, hotellerie, restauration

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.