Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard, Société par actions Simplifiée (S.A.S C.H.E.F.e.m.g)
Numéro de dépôt :
3824535
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
Présentation de la marque CUISINE MECANO
Déposée le 18 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUISINE MECANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard domicilié(e) dont le siège social est sis Place de l'Impératrice, à EUGENIE LES BAINS 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.
La marque CUISINE MECANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel Guérard, Société par actions Simplifiée (S.A.S C.H.E.F.e.m.g) - dont le siège social est sis Place de l'Impératrice, à EUGENIE LES BAINS 40320 - France - SIREN 307920488
SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour - 10, rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569290 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; eau thermale à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; produits de boues ou de mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, eau minérale thermale gazeuse ou non gazeuse à usage médical, bains et douches médicinaux à base d'eau thermale, bains de boue à base d'eau thermale, produits pharmaceutiques à base d'eau thermale, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical.
Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de chevaux. Réservation pour les voyages, organisation et fourniture de voyages et de séjours à objet touristique, de soins thermaux, d'hygiène ou de de beauté, culinaire, gastronomique, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Organisation d'expositions à buts culturels et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Réservation de places de spectacles.
Production de films et d'oeuvres multimédia sur bandes vidéos numériques ou haute définition. Location de films cinématographiques ou télévisuels et d'oeuvres multimédia. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles ou d'émission audiovisuelle. Montage de bandes vidéo, numériques ou haute définition. Mise en scène et composition de programmes culturels, et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Coaching et encadrement culinaire.
Evaluations, estimations et recherches dans le domaine des apports caloriques, de l'élaboration de recettes culinaires ou gastronomiques, de la cuisine et de la gastronomie moléculaires ; conception et développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.
Services de restauration (alimentation) ; services de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Services de séjours (hébergement) dans le cadre de séjours de soins d'hygiène et de beauté et remise en forme mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de spa, services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de solarium. Services de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie dans le cadre de séjours de remise en forme médical. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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