Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DES HERBES
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4374010
Date de dépôt :
05/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2027
COMPAGNIE DES HERBES de Compagnie Hôtelière et Fermière d\'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G

Présentation de la marque COMPAGNIE DES HERBES

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES HERBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G domicilié(e) Place de l'Impératrice - 40320 - Eugénie les Bains - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian TOURRET, M. Christian TOURRET domicilié(e) 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France.

La marque COMPAGNIE DES HERBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES HERBES arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.

Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY FARM , (LA) CUISINE NATURALISTE , CUISINE MECANO , BOUILLONS FILLES , HEALTH CUISINE , EAU DES NYMPHES , SPA PLUME , FERME IMPERIALE , CHAPELLE GUERARD , Clair de Dune


Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.E.M.G), Société par actions simplifiée - Place de l'Impératrice - 40320 - Eugénie les Bains - France - SIREN 307920488


Cabinet Christian TOURRET, M. Christian TOURRET - 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ;

Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ;

Papier, carton, photographies, papeterie, caractères d'imprimerie, clichés et photographies ;

Produits en bois (portemanteaux, paniers de vendanges, plateaux, tabourets, chaises longues) et en osier (paniers, corbeilles, mallettes) ;

Verrerie, porcelaine et faïence (boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine, en verre ou en faïence, vases non en métaux précieux, verres, tasses, tisanières, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum) ;

Produits textiles (linge de bain, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, chiffons, couvertures de voyage, plaids, mouchoirs, pochettes, coussins, sacs, cabas, aumonières, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou promotionnel ou de publicité ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communication par Internet. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Enseignement et formation en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Informations en matière de divertissement ou d'éducation et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Production de films et d'oeuvres multimédia sur bandes vidéos numériques ou haute définition. Location de films cinématographiques ou télévisuels et d'oeuvres multimédia. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles ou d'émission audiovisuelle ; Montage de bandes vidéo, numériques ou haute définition. Services de photographie. Mise en scène et composition de programmes culturels, de formation ou d'éducation à savoir enseignement et formation en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes. Animation de séminaires de formation et d'éducation et plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes ; Coaching et accompagnement de personnes ou d'équipes pour le développement de leurs potentiels et savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels ou personnels et plus particulièrement formation en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes, encadrement culinaire (formation), exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Formation pratique [démonstration] télévisé (divertissement) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services de séjours (hébergement temporaire) dans le cadre de séjours de formation, divertissement, soins d'hygiène et de beauté, remise en forme ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de Spa, services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de solarium. Services de séjours de remise en forme, de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie. Services de santé ; Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.