Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3110726
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021
Présentation de la marque AQUA SPA MINCEUR
Déposée le 4 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUA SPA MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g domicilié(e) Place de l'Impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour domicilié(e) 10, rue du mont Thabor - 75001 - PARIS - France.
La marque AQUA SPA MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard (C.H.E.F.e.m.g), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Place de l'Impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France - SIREN 307920488
SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour - 10, rue du mont Thabor - 75001 - PARIS - France
Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430954 - Publication au BOPI 2006-03-27
Inscription le 14 janvier 2002 - Retrait partiel n°338615 - Publication au BOPI 2002-01-14
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2011 n°2471037 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2011-05-20
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682700 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voile ; sacs non compris dans d'autres classes à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières textiles fibreuses brutes.
Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textile) couvertures de lit et de table.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences), fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents.
Télécommunications : agence de presse et d'informations.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisations de voyages. Distribution de journaux. Réservation de places de voyage.
Traitement de matériaux transformation des produits agricoles (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).
Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
