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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard
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AQUA IMPERATRICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA IMPERATRICE
“ Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard ” Société par actions simplifiée, (S.A.S. C.H.E.F.E.M.G)

Numéro de dépôt :
3597862
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2018
AQUA IMPERATRICE de Compagnie Hôtelière et Fermière d\'Eugénie les Bains Michel Guérard

Présentation de la marque AQUA IMPERATRICE

Déposée le 10 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA IMPERATRICE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard domicilié(e) dont le Siège Social est sis Place de l'Impératrice EUGENIE LES BAINS 40320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET CHRISTIAN TOURRET Avocat à la Cour domicilié(e) 10, rue du Mont Thabor,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32 39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA IMPERATRICE est expirée depuis le 10 septembre 2018.

Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY FARM , (LA) CUISINE NATURALISTE , CUISINE MECANO , BOUILLONS FILLES , HEALTH CUISINE , EAU DES NYMPHES , SPA PLUME , FERME IMPERIALE , CHAPELLE GUERARD , Clair de Dune


“ Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard ” Société par actions simplifiée, (S.A.S. C.H.E.F.E.M.G) - dont le Siège Social est sis Place de l'Impératrice EUGENIE LES BAINS 40320 - France - SIREN 307920488


SELARL CABINET CHRISTIAN TOURRET Avocat à la Cour - 10, rue du Mont Thabor,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires à l'exclusion des produits pour l'hygiène et la santé bucco-dentaires ; produits hygiéniques pour la médecine à l'exclusion des produits pour l'hygiène bucco-dentaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements à l'exclusion des produits bucco-dentaires ; désinfectants à l'exclusion des produits pour désinfecter la bouche ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux à l'exclusion des bains de bouche ; produits de boues ou de mélanges à partir d'eau thermale à usage médical à l'exclusion d'usage bucco-dentaire, eau minérale thermale gazeuse ou non gazeuse à usage médical à l'exclusion d'usage bucco-dentaire, bains et douches médicinaux à base d'eau thermale à l'exclusion d'usage bucco-dentaire, bains de boue à base d'eau thermale à l'exclusion d'usage bucco-dentaire, produits pharmaceutiques à base d'eau thermale à l'exclusion d'usage bucco-dentaire, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique à l'exclusion des produits pour l'hygiène et la santé bucco-dentaires ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; services de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de Spa. Services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches d'eau thermale, de douches vitalisantes, de mise à disposition de solarium. Services de séjours de remise en forme dans le cadre médical, de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.